Amethocain enthaltende Arzneimittel

Brevet européen · EP0522122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0522122
Numéro de demande
EP92903123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1992
Publié
13 janv. 1993
Délivré
22 août 2001
Radié
28 janv. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 31/245 (2006.01)
A61K 47/32 (2006.01)
A61K 47/38 (2006.01)
A61K 9/70 (2006.01)
Priorité
GB 9101986 30.01.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/000170 29.01.1992
Publication PCT
WO1992/013533 20.08.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.01.2012

  2. 4 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 04.03.2011

  3. 14 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  4. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Inventeur

BOARDMAN, David, Graham 77 Arlington Gardens

Essex RM3 0EB, GB

MAUGHAN, Kevin

Herts. AL4 0RZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.