Amethocain enthaltende Arzneimittel
Brevet européen · EP0522122 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0522122
- Numéro de demande
- EP92903123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1992
- Publié
- 13 janv. 1993
- Délivré
- 22 août 2001
- Radié
- 28 janv. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 31/245 (2006.01)A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)
- Priorité
- GB 9101986 30.01.1991
- Demande PCT
- PCT/GB1992/000170 29.01.1992
- Publication PCT
- WO1992/013533 20.08.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.01.2012
- 4 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 04.03.2011
- 14 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 31 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
BOARDMAN, David, Graham 77 Arlington Gardens
Essex RM3 0EB, GB
MAUGHAN, Kevin
Herts. AL4 0RZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.