Kunstzahn-Aufbaustruktur

Brevet européen · EP0522221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0522221
Numéro de demande
EP91810533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1991
Publié
13 janv. 1993
Délivré
24 janv. 1996
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/30 (2006.01)
A61C 8/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Nordin, Harald E.

Villa Amphion, CH-1822 Chernex

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Nordin, Harald E.

CH-1822 Chernex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.