Wäschehänge mit einer Haltevorrichtung

Brevet européen · EP0522246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0522246
Numéro de demande
EP92107079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 1992
Publié
13 janv. 1993
Délivré
28 juin 1995
Radié
24 avr. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D06F 57/12 (2006.01)
Priorité
CH A 2083/91 12.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.04.2012

  2. 29 déc. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. A. R. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

  3. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Breitenmoser & Keller AG

Breitenmoser & Keller AG Bremo-Heizkörper

Fischingerstrasse 66, 8370 Sirnach

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Breitenmoser, Georg

CH-8355 Aadorf

Siegenthaler, Fritz

CH-9543 St. Margarethen

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