Elément transversal pour courroie de transmission

Brevet européen · EP0522612 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0522612
Numéro de demande
EP92201572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1992
Publié
13 janv. 1993
Délivré
27 sept. 1995
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 5/16 (2006.01)
Priorité
NL A 9101218 11.07.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Van Doorne's Transmissie B.V.

Dr. Hub van Doorneweg 120, Tilburg, NL

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Van Liempd, Jeroen Herman

NL-4834 PL Breda, NL

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