Gefärbte Kosmetikstifte
Brevet européen · EP0522618 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0522618
- Numéro de demande
- EP92201751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1992
- Publié
- 13 janv. 1993
- Délivré
- 2 nov. 1995
- Radié
- 30 juin 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 7/027 (2000.01)
- Priorité
- US 723355 28.06.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 15 juin 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 31 mai 2001
Transféré
- Titulaire
- UNILEVER N.V., Weena 455, NL-3013 AL Rotterdam, Pays-Bas → FD MANAGEMENT, INC., 300 Delaware Avenue, Wilmington/DE 19801, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
- 31 mai 2001
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- HSBC Bank USA, 140 Broadway, 12. Floor, New York, NY 10005, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
- 31 janv. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Wellingborough, Northants, GB
Trumbull, Connecticut 06611, US
Springfield Garden, New York 11413, US
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.