Zeitsteuerung der SDH-Datenübertragung

Brevet européen · EP0522748 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0522748
Numéro de demande
EP92305811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 1992
Publié
13 janv. 1993
Délivré
25 mars 1998
Radié
25 mars 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04J 3/06 (2006.01)
Priorité
GB 9114841 10.07.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  2. 31 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

Parties

Titulaire

GPT Limited

GPT LIMITED

New Century Park P.O. Box 53, Coventry, CV3 1HJ, GB

Inventeur

Ferguson, Stephen Patrick

Coventry CV5 6PD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.