Concentrés protéiques

Brevet européen · EP0522800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0522800
Numéro de demande
EP92306133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
2 juil. 1992
Publié
13 janv. 1993
Délivré
17 sept. 1997
Radié
1 juil. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23J 3/14 (2006.01)
A23J 3/16 (2006.01)
A23J 3/18 (2006.01)
Priorité
GB 9114774 09.07.1991
GB 9125486 29.11.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.07.2012

  2. 28 févr. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

  3. 15 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  4. 13 mars 1998

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  5. 30 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Fitchett, Colin Stanley

Cambridge CB1 3AJ, GB

Frazier, Peter John

Huntington, Cambridgeshire PE18 9PG, GB

Candy, Michael John

Tetbury, Gloucestershire GL8 8YR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.