Patella-Prothese

Brevet européen · EP0522999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0522999
Numéro de demande
EP92810427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1992
Publié
13 janv. 1993
Délivré
31 juil. 1996
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
CH 2004/91 05.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 13 oct. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Sulzer Orthopädie AG, Grabenstrasse 25, 6340 Baar → Zimmer GmbH, Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  3. 31 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  4. 31 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Inventeur

Gschwend, Norbert, Prof. Dr. med.

CH-8008 Zürich

Koch, Rudolf

CH-8500 Frauenfeld

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.