Spinn- oder Zwirnspindel

Brevet européen · EP0523000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0523000
Numéro de demande
EP92810430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1992
Publié
13 janv. 1993
Délivré
25 janv. 1995
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 7/04 (2006.01)
Priorité
CH A 2058/91 10.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Morger, Josef

CH-8472 Seuzach

Oehy, Peter

CH-8405 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.