MICROBICIDE ANTICORROSIF

Brevet européen · EP0523036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0523036
Numéro de demande
EP90906466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 1990
Publié
20 janv. 1993
Délivré
27 déc. 1995
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 59/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US1990/001862 05.04.1990
Publication PCT
WO1991/015122 17.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Minntech Corporation

14905 28th Avenue North, Minneapolis Minnesota 55441, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

COSENTINO, Louis, C.

Plymouth, MN 55447, US

HALL, Robert, T., III

Welch, MN 55089, US

MALTAIS, Jo-Ann, B.

Minneapolis, MN 55410, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.