Hygienebinde oder Artikel gegen Inkontinenz

Brevet européen · EP0523107 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0523107
Numéro de demande
EP91906947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1991
Publié
20 janv. 1993
Délivré
15 févr. 1995
Radié
15 févr. 1995
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61F 13/48 (1995.01)
Priorité
SE A 9001092 26.03.1990
Demande PCT
PCT/SE1991/000228 26.03.1991
Publication PCT
WO1991/014415 03.10.1991
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 sept. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 31 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Kjellberg, Monica

S-433 35 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.