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Brevet européen · EP0523278 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0523278
Numéro de demande
EP91112197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 1991
Publié
20 janv. 1993
Délivré
22 nov. 1995
Radié
18 juil. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47J 31/46 (2006.01)
A47J 31/32 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.07.2011

  2. 3 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 03.03.2011

  3. 29 févr. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ARTHUR EUGSTER AG, Im Hof 20, CH-8590 Romanshorn → Eugster/Frismag AG, Im Hof 20, CH-8590 Romanshorn

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  4. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  5. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Eugster/Frismag AG

Im Hof 20, CH-8590 Romanshorn

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Fischer, Daniel

CH-8590 Romanshorn

Eugster, Arthur

CH-8590 Romanshorn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.