Schreibtischaufsatz

Brevet européen · EP0523310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0523310
Numéro de demande
EP91890153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 1991
Publié
20 janv. 1993
Délivré
14 juin 1995
Radié
31 juil. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 21/03 (2006.01)
F16M 11/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Ernst Stadelmann GmbH

Bahnhofstrasse 8, Eferding, AT

Inventeur

Kirchner, Balthasar

A-4070 Eferding, AT

Schleicher, Siegfried

A-4611 Buchkirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.