Handtuchtrockner

Brevet européen · EP0523342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0523342
Numéro de demande
EP92108344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1992
Publié
20 janv. 1993
Délivré
31 août 1994
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 10/06 (2006.01)
F28D 1/047 (2006.01)
Priorité
DE U9108789 17.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 15 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Harald Klostermann, Wulfsiepen 3, D-44267 Dortmund, Allemagne → Baufa-Werk GmbH, Baufastrasse, D-58681 Menden, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  3. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Baufa-Werk GmbH

Baufastrasse, D-58681 Menden, DE

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Klostermann, Harald

D-44267 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.