Bronze- oder Effektdruckfarbe und Verfahren zur Herstellung eines Bronze- oder Effekt-druckes
Brevet européen · EP0523567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0523567
- Numéro de demande
- EP92111806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1992
- Publié
- 20 janv. 1993
- Délivré
- 29 mai 1996
- Radié
- 29 mai 1996
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09D 11/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 4122990 11.07.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 15 août 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Heinemann, Andrea
W-8000 München 40, DE
Rietzler, Klaus
W-4709 Bergkamen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.