Zweiwellen-Grobzerkleinerer

Brevet européen · EP0523690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0523690
Numéro de demande
EP92112136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1992
Publié
20 janv. 1993
Délivré
27 déc. 1995
Radié
27 déc. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B02C 18/14 (2006.01)
B02C 18/44 (2000.01)
Priorité
JP 202564/91 17.07.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

  2. 29 déc. 1995

    Modification

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Nakagomi, Shoji

Urawa-shi, Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.