Feuille flexible adsorbante
Brevet européen · EP0523744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0523744
- Numéro de demande
- EP92112379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 1992
- Publié
- 20 janv. 1993
- Délivré
- 30 oct. 1996
- Radié
- 30 oct. 1996
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61L 15/28 (2006.01)A61F 13/54 (1995.01)
- Priorité
- US 732852 19.07.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 août 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 31 oct. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 31 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Chauvette, Gaetan
Lonevevil, QC J4K 2B9, CA
Ramacieri, Patricia
Montreal, H1E 3T4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.