Feuille flexible adsorbante

Brevet européen · EP0523744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0523744
Numéro de demande
EP92112379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1992
Publié
20 janv. 1993
Délivré
30 oct. 1996
Radié
30 oct. 1996
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61L 15/28 (2006.01)
A61F 13/54 (1995.01)
Priorité
US 732852 19.07.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 août 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  3. 31 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  4. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Chauvette, Gaetan

Lonevevil, QC J4K 2B9, CA

Ramacieri, Patricia

Montreal, H1E 3T4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.