Système de récupération par adsorption et condensation
Brevet européen · EP0523929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0523929
- Numéro de demande
- EP92306368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1992
- Publié
- 20 janv. 1993
- Délivré
- 25 sept. 1996
- Radié
- 31 juil. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 5/00 (2006.01)B01D 53/04 (2006.01)B01D 53/26 (2006.01)
- Priorité
- US 729975 15.07.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 15 oct. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
- 30 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Kearns, Patrick
Oxford, New Jersey 07863, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.