Système de récupération par adsorption et condensation

Brevet européen · EP0523929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0523929
Numéro de demande
EP92306368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1992
Publié
20 janv. 1993
Délivré
25 sept. 1996
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 5/00 (2006.01)
B01D 53/04 (2006.01)
B01D 53/26 (2006.01)
Priorité
US 729975 15.07.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 15 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  3. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Kearns, Patrick

Oxford, New Jersey 07863, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.