Procédé et dispositif de traitement des eaux
Brevet européen · EP0524039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0524039
- Numéro de demande
- EP92401758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1992
- Publié
- 20 janv. 1993
- Délivré
- 3 janv. 1996
- Radié
- 22 juin 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9109189 19.07.1991
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.06.2012
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Vion, Patrick
F-78800 Houilles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.