Procédé de fabrication d'un cristal à gradient de maille

Brevet européen · EP0524114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0524114
Numéro de demande
EP92420227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1992
Publié
20 janv. 1993
Délivré
15 mars 1995
Radié
31 juil. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C30B 25/02 (2006.01)
C30B 25/14 (2006.01)
Priorité
FR A 9109109 05.07.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  2. 28 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Institut Max von Laue - Paul Langevin (Etablissement Publique)

Avenue des Martyrs B.P. 156, Grenoble, FR

Institut National Polytechnique de Grenoble

46, avenue Felix-Viallet, Grenoble, FR

Inventeur

Escoffier, Alain

F-38100 Grenoble, FR

Madar, Roland

F-38320 Eybens, FR

Magerl, Andreas

F-38330 Saint Ismier, FR

Mastromatteo, Eric

F-38402 Saint Martin D'Hères, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.