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Brevet européen · EP0524167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0524167
Numéro de demande
EP90907194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1990
Publié
27 janv. 1993
Délivré
25 sept. 1996
Radié
25 sept. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 21/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/DK1990/000095 11.04.1990
Publication PCT
WO1991/015703 17.10.1991
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

  2. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Forsheda AB

S-330 12 Forsheda, SE

Inventeur

Vilhelmsen, Mogens

DK-8600 Silkeborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.