Arzneimittel

Brevet européen · EP0524211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0524211
Numéro de demande
EP91907023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
2 avr. 1991
Publié
27 janv. 1993
Délivré
8 mars 1995
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/46 (2006.01)
A61K 31/43 (2006.01)
Priorité
GB A 9007945 07.04.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/000516 02.04.1991
Publication PCT
WO1991/015197 17.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 31 août 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

  3. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Beecham Group Plc

Harlequin Avenue, Four Horizons, Brentford/Middx, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Merrifield, David Roy

Worthing, West Sussex BN14 8QH, GB

Carter, Paul Laurence

West Sussex BN14 8QH, GB

Doughty, David George

Epsom, Surrey KT18 5XQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.