KRAFTBETÄTIGTE HANDSCHERE
Brevet européen · EP0524234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0524234
- Numéro de demande
- EP91907628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 1991
- Publié
- 27 janv. 1993
- Délivré
- 11 déc. 1996
- Radié
- 11 déc. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B26B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 498821 26.03.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/002057 25.03.1991
- Publication PCT
- WO1991/014545 03.10.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 13 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
Parties
Inventeur
WELLS, Andrew, J.
Bemidji, MN 56601, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.