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Brevet européen · EP0524272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0524272
Numéro de demande
EP92901687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1992
Publié
27 janv. 1993
Délivré
15 mai 1996
Radié
14 janv. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A45B 15/00 (2006.01)
Priorité
CH 397/91 08.02.1991
Demande PCT
PCT/CH1992/000008 15.01.1992
Publication PCT
WO1992/013470 20.08.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 janv. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.01.2012

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mai 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Titulaire

GLATZ AG

Neuhofstrasse 12, CH-8500 Frauenfeld

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

GLATZ, Adolf

CH-8500 Frauenfeld

GLATZ, Heini

CH-8604 Volketswil

GLATZ, Peter

CH-8500 Frauenfeld

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.