Coffre de transport pliant
Brevet européen · EP0524286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0524286
- Numéro de demande
- EP92904031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 1992
- Publié
- 27 janv. 1993
- Délivré
- 20 déc. 1995
- Radié
- 28 févr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 6/18 (2006.01)
- Priorité
- NO A 910494 08.02.1991
- Demande PCT
- PCT/NO1992/000026 07.02.1992
- Publication PCT
- WO1992/013771 20.08.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.