Anordnung zum Messen einer Blindleistung oder einer Blindenergie

Brevet européen · EP0524378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0524378
Numéro de demande
EP92106597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1992
Publié
27 janv. 1993
Délivré
16 août 1995
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 21/00 (2006.01)
Priorité
CH A 2183/91 22.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 15 févr. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Landis & Gyr, Technology Innovation AG, 6301 Zug → Siemens Metering AG, Feldstrasse 1, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 15 févr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  4. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.