Schildvortriebs-Einrichtung

Brevet européen · EP0524577 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0524577
Numéro de demande
EP92112365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1992
Publié
27 janv. 1993
Délivré
27 sept. 1995
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21D 9/08 (2006.01)
E21B 7/00 (2006.01)
Priorité
DE U 9109057 23.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Badstrasse 5, 8501 Frauenfeld

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Wirth Maschinen- und Bohrgeräte-Fabrik GmbH

Kölner Strasse 71-78, Erkelenz/Rhld., DE

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang

8501 Frauenfeld

Inventeur

Hamburger, Hermann

Geneva, Illinois 60134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.