Abschirmung für Garnspulen

Brevet européen · EP0524657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0524657
Numéro de demande
EP92114175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1985
Publié
27 janv. 1993
Délivré
4 sept. 1996
Radié
24 nov. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65H 67/052 (2006.01)
B65H 54/72 (2006.01)
Priorité
US 707425 01.03.1985
Divisionnaire de
EP85114925
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  2. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

CH-8406 Winterthur

Inventeur

Schefer, Kurt

CH-8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.