Verpackungs/Behältersystem für Gele
Brevet européen · EP0524721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0524721
- Numéro de demande
- EP92305305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 1992
- Publié
- 27 janv. 1993
- Délivré
- 25 août 1999
- Radié
- 25 août 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01N 25/34 (2006.01)B65D 65/46 (2006.01)
- Priorité
- US 713681 11.06.1991US 713682 11.06.1991US 713683 11.06.1991US 713684 11.06.1991US 713685 11.06.1991US 713701 11.06.1991US 859131 27.03.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000
- 31 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Gouge, Samuel T.
Raleigh, North Carolina 27614, US
Aldred, Alan James
Norwich, Norfolk, GB
Dudley Rose, Richard John
Calgary, Alberta T2M 4L4, CA
Chauncey, Raymond Marion
Amelia Island, Florida 32034, US
Mc Evoy, Steven Foster
Jacksonville, Florida 32217, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.