Schraubspenderverschlusskappe mit einer Klappe
Brevet européen · EP0524795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0524795
- Numéro de demande
- EP92306644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 1992
- Publié
- 27 janv. 1993
- Délivré
- 28 août 1996
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/08 (2006.01)
- Priorité
- US 734204 22.07.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 30 août 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
- 30 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Forsyth, Michael J.
Stow, Ohio 44224, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.