MANCHON EN ELASTOMERE DE FORME RECUPERABLE ET PROCEDE D'INSTALLATION
Brevet européen · EP0525071 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0525071
- Numéro de demande
- EP91908399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 1991
- Publié
- 3 févr. 1993
- Délivré
- 17 juil. 1996
- Radié
- 30 avr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 11/00 (2006.01)H02G 15/18 (2006.01)H02G 1/14 (2006.01)
- Priorité
- US 510387 17.04.1990US 567502 14.08.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/002523 12.04.1991
- Publication PCT
- WO1991/016564 31.10.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 31 juil. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
- 31 juil. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
CHANG, Ron, Jong
Fremont, CA 94501, US
GUTIERREZ, Mario, A.
Union City, CA 94587, US
HOFFMAN, John, W.
Menlo Park, CA 94025, US
MIDGLEY, John, A.
San Carlos, CA 94070, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.