Formteil aus thermoplastischem Material

Brevet européen · EP0525339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0525339
Numéro de demande
EP92109640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1992
Publié
3 févr. 1993
Délivré
8 févr. 1995
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 47/02 (2006.01)
Priorité
CH A 2189/91 22.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Georg Fischer Rohrleitungssysteme AG

Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Trösch, Paul

CH-8203 Schaffhausen

Porfido, Erasmo

CH-8200 Schaffhausen

Schnetzler, Kurt

CH-8213 Neunkirch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.