Schlagmühle

Brevet européen · EP0525362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0525362
Numéro de demande
EP92110187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1992
Publié
3 févr. 1993
Délivré
19 oct. 1994
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 13/284 (2006.01)
B02C 13/14 (2006.01)
Priorité
CH A 2181/91 22.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 30 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Bühler AG

Patentabteilung/PT-5, 9240 Uzwil

Inventeur

Baumeler, Hans

CH-9244 Niederuzwil

Haelg, Werner

CH-9242 Oberuzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.