Einrichtung zur Übertragung eines Mediums

Brevet européen · EP0525371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0525371
Numéro de demande
EP92110384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1992
Publié
3 févr. 1993
Délivré
2 nov. 1995
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 27/08 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
F16J 15/44 (2006.01)
Priorité
DE 4124153 20.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

SMW-Autoblok Spannsysteme GmbH

Wiesentalstrasse 28, D-88070 Meckenbeuren, DE

Inventeur

Hiestand, Karl

W-7798 Pfullendorf, DE

Hiestand, Thomas

W-7798 Pfullendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.