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Brevet européen · EP0525416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0525416
Numéro de demande
EP92111098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1992
Publié
3 févr. 1993
Délivré
18 oct. 1995
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 1/205 (2006.01)
Priorité
DE A 4125060 29.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 30 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

ANT Nachrichtentechnik GmbH

Gerberstrasse 33, D-71522 Backnang, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

Zinn, Ulrich, Dipl.-Ing.

W-7157 Murrhardt-Fornsbach, DE

Hägele, Walter, Dipl.-Ing.

W-7150 Backnang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.