Arbeitsverfahren zur Herstellung eines Gar- oder Kochgerätes
Brevet européen · EP0525453 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0525453
- Numéro de demande
- EP92111563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 juil. 1992
- Publié
- 3 févr. 1993
- Délivré
- 1 févr. 1995
- Radié
- 31 juil. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 36/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4125115 30.07.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 27 févr. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998
- 15 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Galle, Alfred
W-6580 Idar-Oberstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.