Schneidklemm-Kontaktelement

Brevet européen · EP0525457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0525457
Numéro de demande
EP92111624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1992
Publié
3 févr. 1993
Délivré
6 mars 1996
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/24 (2006.01)
Priorité
DE 4126068 02.08.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 31 mai 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    KRONE Aktiengesellschaft, Beeskowdamm 3-11, D-14167 Berlin, Allemagne → KRONE GmbH, Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  4. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

KRONE GmbH

Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, DE

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Janczak, Andrzej, Dipl-Ing.

W-1000 Berlin 42, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.