Dispositif de commande de direction d'un véhicule

Brevet européen · EP0525817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0525817
Numéro de demande
EP92113228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1992
Publié
3 févr. 1993
Délivré
25 oct. 1995
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 1/12 (2006.01)
Priorité
FR 9109986 02.08.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 15 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

Parties

Titulaire

SMH Management Services AG

Seevorstadt 6, CH-2501 Biel

Inventeur

Edye, Thomas

CH-2017 Boudry

Müller, Jacques

CH-2732 Reconvilier

Hoehener, Rémy

CH-2000 Neuchâtel

Frehner, Marc

CH-4125 Riehen

Béroud, Claude

CH-2738 Court

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.