Polymer-Additivzusammensetzungen

Brevet européen · EP0526117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0526117
Numéro de demande
EP92306778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1992
Publié
3 févr. 1993
Délivré
17 nov. 2004
Radié
17 nov. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08L 23/02 (2006.01)
C08L 71/02 (2006.01)
C08K 13/02 (2006.01)
Priorité
GB 9116498 31.07.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  2. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Titulaire

BP Chemicals Limited

Britannic House, 1 Finsbury Circus, London EC2M 7BA, GB

Inventeur

Torkington, John Alexander, BP Chemicals Limited

CH-1217 Meyrin 2

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.