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Brevet européen · EP0526248 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0526248
- Numéro de demande
- EP92307025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 1992
- Publié
- 3 févr. 1993
- Délivré
- 19 mars 1997
- Radié
- 19 mars 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G09F 11/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9116670 01.08.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 27 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Butler, Edward Maurice Pierce
High Wycombe, Buckinghamshire, HP10 8PG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.