Procédé d'assemblage d'une bobine sur un circuit imprimé

Brevet européen · EP0526484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0526484
Numéro de demande
EP91907553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1991
Publié
10 févr. 1993
Délivré
16 mars 1994
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 41/04 (2006.01)
Priorité
CH A 1329/90 19.04.1990
Demande PCT
PCT/EP1991/000672 09.04.1991
Publication PCT
WO1991/016718 31.10.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 29 févr. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Assa Abloy Identification Technology Group AB, Klarabergsviadukten 90 - P.O. Box 70340, 107 23 Stockholm, Suède → ASSA ABLOY AB, Klarabergsviadukten 90 - P.O. Box 70340, 107 23 Stockholm, Suède

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  3. 13 avr. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Assa Abloy East Europe AB, Box 70340, 10723 Stockholm, Suède → Assa Abloy Identification Technology Group AB, Klarabergsviadukten 90 - P.O. Box 70340, 107 23 Stockholm, Suède

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  4. 30 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Roland, Conseils en propriété intellectuelle, 15, avenue Tissot, 1006 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  5. 30 juin 2004

    Transféré

    Titulaire
    Ake Gustafson, Route Champ Thomas, 1618 Châtel-St-Denis → Assa Abloy East Europe AB, Box 70340, 10723 Stockholm, Suède

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  6. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

ASSA ABLOY AB

Klarabergsviadukten 90 - P.O. Box 70340, 107 23 Stockholm, SE

Mandataire

André Roland Conseils en Propriété Intellectuelle

André Roland Conseils en propriété intellectuelle

15, avenue Tissot, 1006 Lausanne

Inventeur

Gustafson, Ake

CH-1618 Châtel-St-Denis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.