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Brevet européen · EP0526524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0526524
Numéro de demande
EP91908384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1991
Publié
10 févr. 1993
Délivré
13 déc. 1995
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 9/70 (2006.01)
Priorité
GB 9009390 26.04.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/000651 24.04.1991
Publication PCT
WO1991/016041 31.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Smith Kline & French Laboratories Limited

SMITH KLINE & FRENCH LABORATORIES LIMITED

Harlequin Avenue, Brentford, Middlesex TW8 9EP, GB

Inventeur

TOVEY, Geoffrey, David SmithKline Beecham

Hertfordshire AL7 1EY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.