SYSTEME ET PROCEDE INTERFEROMETRIQUE

Brevet européen · EP0526547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0526547
Numéro de demande
EP91908735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1991
Publié
10 févr. 1993
Délivré
13 déc. 1995
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 9/02 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
Priorité
AU 9777/90 23.04.1990
AU 4716/91 21.02.1991
Demande PCT
PCT/AU1991/000154 23.04.1991
Publication PCT
WO1991/016597 31.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organisation

COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL RESEARCH ORGANISATION

Limestone Avenue, Campbell, Australian Capital Territory 2601, AU

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

GLASS, Monty

Dulwich Hill, NSW 2203, AU

DABBS, Timothy, Peter

West Ryde, NSW 2114, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.