CAPTEUR DE MESURE DE LA QUANTITE D'UN COMPOSANT EN SOLUTION

Brevet européen · EP0526602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0526602
Numéro de demande
EP92903775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1992
Publié
10 févr. 1993
Délivré
2 janv. 1997
Radié
18 févr. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12Q 1/00 (2006.01)
C12Q 1/54 (2006.01)
Priorité
FR 9102200 21.02.1991
Demande PCT
PCT/CH1992/000034 19.02.1992
Publication PCT
WO1992/014836 03.09.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.02.2012

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

ASULAB SA

ASULAB S.A.

Faubourg du Lac 6, CH-2501 Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

GRÄTZEL, Michael

CH-1025 St-Sulpice

FRASER, David

CH-1800 Vevey

ZAKEERUDDIN, Shaik, Mohammed

CH-1020 Renens

RANDIN, Jean-Paul

CH-2016 Cortaillod

FRENKEL, Erik, Jan

CH-2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.