Module de controle autonome
Brevet européen · EP0526627 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0526627
- Numéro de demande
- EP92907759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 1992
- Publié
- 10 févr. 1993
- Délivré
- 24 avr. 1996
- Radié
- 28 févr. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 660386 25.02.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/001556 24.02.1992
- Publication PCT
- WO1992/014495 03.09.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
- 31 déc. 1996
Transféré
- Titulaire
- Baxter International Inc., 1 Baxter Parkway, Deerfield (IL 60015), Etats-Unis d'Amérique → Allegiance Corporation, 1430 Waukegan Road, McGaw Park (IL 60085), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 30 avr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996
Parties
Inventeur
TELANG, Anil, M.
Saugus, CA 91350, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.