Endoprothese mit einem Metalldrahtwerk
Brevet européen · EP0526682 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0526682
- Numéro de demande
- EP91810618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 1991
- Publié
- 10 févr. 1993
- Délivré
- 5 mars 1997
- Radié
- 31 août 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/28 (2006.01)B22F 7/00 (2006.01)B21F 43/00 (2006.01)A61L 27/00 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/32 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 14 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Mittelmeier, Heinz, Prof. Dr. med.
W-6650 Homburg-Schwarzenbach, DE
Leu, Beat
CH-6052 Hergiswil
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