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Brevet européen · EP0526771 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0526771
- Numéro de demande
- EP92111901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 1992
- Publié
- 10 févr. 1993
- Délivré
- 30 août 1995
- Radié
- 31 juil. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 1/14 (2006.01)A23G 1/16 (2006.01)B01D 1/22 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4125629 02.08.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 13 oct. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Stadelmann, Max
CH-8599 Salmsach
König, Hans-Joachim
W-4902 Bad Salzuflen 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.