Gasdrucklager

Brevet européen · EP0526830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0526830
Numéro de demande
EP92112901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 1992
Publié
10 févr. 1993
Délivré
6 déc. 1995
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 32/06 (2006.01)
Priorité
DE 4125802 03.08.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Firma Carl Zeiss

D-73446 Oberkochen, DE

Inventeur

Enderle, Eckhard

W-7080 Aalen-Dewangen, DE

Ähnelt, Peter

W-7082 Oberkochen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.