Composition alimentaire

Brevet européen · EP0527283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0527283
Numéro de demande
EP91810629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1991
Publié
17 févr. 1993
Délivré
26 nov. 1997
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/305 (2006.01)
A61K 35/20 (2006.01)
A61K 38/18 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 28 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Huggett, Anthony C.

CH-1012 Lausanne

Hughes, Anne

CH-1806 Saint Legier

Schiffrin, Edwardo

CH-1023 Crissier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.