Dämmschichtbildendes Feuerschutzmittel

Brevet européen · EP0527303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0527303
Numéro de demande
EP92109514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1992
Publié
17 févr. 1993
Délivré
23 août 1995
Radié
23 août 1995
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C09K 21/12 (2006.01)
C09K 21/10 (2006.01)
C09K 21/14 (2006.01)
Priorité
DE A 4126271 08.08.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  4. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

DESOWAG GmbH

Desowag GmbH

Rossstrasse 76, D-40476 Düsseldorf, DE

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Hellwig, Volker, Dr.

W-4150 Krefeld 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.